Mentions
Légales.
01. Éditeur du Site
Le présent site est édité par la société **Domotus Intelligence**, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de [Montant] Dhs, dont le siège social est situé à :
2 Place Abou Baker Essadiq, Agdal, Rabat, Maroc.
Inscrite au Registre du Commerce de Rabat sous le numéro [Numéro RC].
Identifiant Fiscal (IF) : [Numéro IF].
ICE : [Numéro ICE].
02. Hébergement
Le site est hébergé par [Nom de l'hébergeur], situé à [Adresse de l'hébergeur]. Les infrastructures sont certifiées conformes aux standards de sécurité en vigueur.
03. Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu (textes, images, logos, interfaces, jumeaux numériques 3D) présent sur le site est la propriété exclusive de **Domotus Intelligence** ou de ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, sans accord préalable écrit est strictement interdite.
04. Données Personnelles (RGPD / CNDP)
Domotus Intelligence s'engage à protéger la confidentialité de vos données. Conformément à la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel au Maroc, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations vous concernant.
Contact Juridique
Pour toute question relative à l'utilisation du site ou à nos mentions légales, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :
contact@domotus.ma